Informations sur l'entreprise et le site
Dernière mise à jour : avril 2026
Éditeur du site
Responsable de la publication et du contenu éditorial
| Site internet | www.mbpropretepro.fr |
| Nom commercial | MB Propreté |
| Responsable | Marwan Bouhamadi |
| Qualité | Entrepreneur individuel |
| contact@mbpropretepro.fr | |
| Téléphone | 06 02 07 97 65 |
Identité de l'entreprise
Informations d'immatriculation et données juridiques
| Dénomination | MB Propreté |
| Exploitant | Marwan Bouhamadi |
| Forme juridique | Micro-entreprise (entrepreneur individuel) |
| Siège social | 191 Chemin des Sables, 01600 Reyrieux |
| SIRET | 924 764 988 000 11 |
| TVA intracommunautaire | Non applicable — micro-entreprise dispensée de TVA (art. 293 B du CGI) |
En tant que micro-entreprise, MB Propreté bénéficie de la franchise en base de TVA. La mention « TVA non applicable, article 293 B du CGI » s'applique à l'ensemble des prestations facturées.
Responsable de publication
Personne physique responsable du contenu diffusé sur ce site
| Nom | Marwan Bouhamadi |
| Qualité | Entrepreneur individuel — MB Propreté |
| Contact | contact@mbpropretepro.fr |
Hébergement du site
Prestataire technique assurant l'hébergement du site internet
| Hébergeur | o2switch |
| Adresse | Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France |
| Site web | www.o2switch.fr |
Propriété intellectuelle
Protection des contenus publiés sur ce site
L'ensemble des contenus présents sur le site www.mbpropretepro.fr — incluant textes, visuels, photographies, logos, graphismes et architecture générale — sont la propriété exclusive de Marwan Bouhamadi / MB Propreté, sauf mentions contraires expressément indiquées.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie de ces éléments, par quelque moyen ou procédé que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de Marwan Bouhamadi, est strictement interdite. Toute infraction constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Limitation de responsabilité
Conditions d'utilisation et limites des informations publiées
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Droit applicable & juridiction
Cadre légal régissant les présentes mentions
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Contact
Pour toute question relative à ce site ou à son contenu éditorial
| contact@mbpropretepro.fr | |
| Téléphone | 06 02 07 97 65 |
| Adresse postale | MB Propreté — 191 Chemin des Sables, 01600 Reyrieux |
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